Déposée le 19 septembre 2001 par la Société Anonyme (SA) ARMONY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SP3 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-43 du 26 octobre 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARMONY domicilié(e) Z.I. DU GRAND PONT, 13640 LA ROQUE D'ANTHERON - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 347 431 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MINGUET YVES ARMONY S.A - France.
La marque SP3 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3121612.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARMONY S.A - Z.I. DU GRAND PONT, 13640 LA ROQUE D'ANTHERON - France - SIREN 392347431
MINGUET YVES ARMONY S.A - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-17
Publication - Publication le 26 oct. 2001 au BOPI 2001-43
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux paramédicaux à but thérapeutiques ou esthétique. Appareils d'électrothérapie et de rééducation. Articles de sports à savoir : appareils d'électrostimulation. Appareil de musculation. Appareil pour la gymnastique passive. Soins médicaux d'hygiène et de beauté. Soins médicaux et para médicaux visant à l'amincissement, au bien être, à la remise en forme, par une technique de stimulation des fibres musculaires par courants d'électrostimulation.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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